Avis et décisions

Décision portant nomination et dénomination des membres de la Commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie, médecins et interprofessionnelle
Décision n° 2019/12/DG du 16 septembre 2019 portant nomination et dénomination des membres de la Commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie, médecins et interprofessionnelle.
Décision portant nomination et cessation de fonction des membres de la Commission scientifique indépendante des pharmaciens
Décision n°2019/13/DG du 5 septembre 2019 portant nomination et cessation de fonction des membres de la Commission scientifique indépendante des pharmaciens.
Décision portant création d’une commission ad hoc participant à la mise en œuvre de la procédure de retrait d’enregistrement
Décision n°2019/10 du 19/07/2019 portant création d’une commission ad hoc participant à la mise en œuvre de la procédure de retrait d’enregistrement prévue à l’article R.4021-25 du code de la santé publique.  
Décision portant nomination à la commission ad hoc
Décision n°2019/11 du 19/07/2019 portant nomination à la commission ad hoc prévue par la décision n°2019/10/DG du 19 juillet 2019.
Avis du Comité d’Ethique de l’Agence nationale du développement professionnel continu concernant l’organisation d’actions de développement professionnel continu dans le cadre de manifestations à caractère scientifique sur le territoire national
Avis n°2018/01/CE du 17 décembre 2018 du Comité d’Ethique de l’Agence nationale du développement professionnel continu concernant l’organisation d’actions de développement professionnel continu dans le cadre de manifestations à caractère scie...
Décision portant cessation de fonction des membres de la Commission scientifique indépendante (CSI) des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie
Décision n°2019/02/DG du 31 janvier 2019 portant cessation de fonction des membres de la Commission scientifique indépendante (CSI) des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie
Décision portant cessation de fonction des membres des Commissions scientifiques indépendantes (CSI) des pharmaciens, biologistes et sages-femmes
Décision n°2019/01/DG du 25 janvier 2019 portant cessation de fonction des membres des Commissions scientifiques indépendantes (CSI)
Décision portant nomination et cessation de fonction des membres des Commissions scientifiques (CSI), des Sections professionnelles (SP) et du Haut conseil du DPC (HCDPC)
Décision n°2018/010/DG du 07 novembre 2018 portant nomination et cessation de fonction des membres des Commissions scientifiques (CSI), des Sections professionnelles (SP) et du Haut conseil du DPC (HCDPC)
Décision portant cessation de fonction et nomination de membres de la Commission scientifique indépendante (CSI) des pharmaciens
Décision n°2018/09/DG du 08 octobre 2018 portant cessation de fonction et nomination de membres de la Commission scientifique indépendante (CSI) des pharmaciens
Décision portant cessation de fonction et nomination de membres du Haut conseil du DPC (HCDPC) et des Commissions scientifiques indépendantes (CSI)
Décision n°2018/07/DG du 02 octobre 2018 portant cessation de fonction et nomination de membres du Haut conseil du DPC (HCDPC) et des Commissions scientifiques indépendantes (CSI)