Avis et décisions

décision N°2019/01/PDT du 30 oct.2019 portant nomination des membres du comité d'éthique de l'Agence nationale du développement professionnel continu (DPC)
Décision N°2019/01/PDT du 30 oct.2019 portant nomination des membres du comité d'éthique de l'Agence nationale du développement professionnel continu (DPC)
Décision N°2019/01/PDT du 30 oct.2019 portant nomination des membres du comité d'éthique de l'Agence nationale du développement professionnel continu (DPC)
Décision N°2019/01/PDT du 30 oct.2019 portant nomination des membres du comité d'éthique de l'Agence nationale du développement professionnel continu (DPC)
Décision n°2019/18/DG du 24 octobre 2019 fixant la composition de la commission de sélection participant à la procédure d'appel à projets " DPC interprofessionnel en appui de l'exercice coordonné en santé"
Décision n°2019/18/DG du 24 octobre 2019 fixant la composition de la commission de sélection participant à la procédure d'appel à projets " DPC interprofessionnel en appui de l'exercice coordonné en santé"
Décision n°2019/17/DG du 24 octobre 2019 portant création d'une commission de sélection participant à la procédure d'appel à projets "DPC interprofessionnel en appui de l'exercice coordonnée en santé.
Décision n°2019/17/DG du 24 octobre 2019 portant création d'une commission de sélection participant à la procédure d'appel à projets "DPC interprofessionnel en appui de l'exercice coordonnée en santé.
Décision n°2019/16/DG du 23 octobre 2019
Décision n°2019/16/DG du 23 octobre 2019 portant prorogation, du mandat des membres des commissions scientifiques indépendantes, des sections professionnelles et du haut conseil du développement professionnel continu (DPC) de l'agence nationale du DPC.
Décision n°2019/15/DG du 21 octobre 2019 portant nomination et dénomination des membres de la section professionnelle des orthophonistes
Décision n°2019/15/DG du 21 octobre 2019 portant nomination et dénomination des membres de la section professionnelle des orthophonistes
Décision portant nomination et dénomination des membres de la Commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie, médecins et interprofessionnelle
Décision n° 2019/12/DG du 16 septembre 2019 portant nomination et dénomination des membres de la Commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie, médecins et interprofessionnelle.
Décision portant nomination et cessation de fonction des membres de la Commission scientifique indépendante des pharmaciens
Décision n°2019/13/DG du 5 septembre 2019 portant nomination et cessation de fonction des membres de la Commission scientifique indépendante des pharmaciens.
Décision portant création d’une commission ad hoc participant à la mise en œuvre de la procédure de retrait d’enregistrement
Décision n°2019/10 du 19/07/2019 portant création d’une commission ad hoc participant à la mise en œuvre de la procédure de retrait d’enregistrement prévue à l’article R.4021-25 du code de la santé publique.  
Décision portant nomination à la commission ad hoc
Décision n°2019/11 du 19/07/2019 portant nomination à la commission ad hoc prévue par la décision n°2019/10/DG du 19 juillet 2019.