Décisions

Décision n°2019/14/DG du 16 oct.2019 portant nomination et dénomination des membres de la commission scientifique indépendante interprofessionnelle, des pharmaciens et du Haut conseil du développement professionnel continu
Décision n°2019/14/DG du 16 oct.2019 portant nomination et dénomination des membres de la commission scientifique indépendante interprofessionnelle, des pharmaciens et du Haut conseil du développement professionnel continu
Décision portant nomination et dénomination des membres de la Commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie, médecins et interprofessionnelle
Décision n° 2019/12/DG du 16 septembre 2019 portant nomination et dénomination des membres de la Commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie, médecins et interprofessionnelle.
Décision n°2019/13/DG du 5 septembre 2019 portant nomination et cessation de fonction des membres de la Commission scientifique indépendante des pharmaciens.
Décision n°2019/13/DG du 5 septembre 2019 portant nomination et cessation de fonction des membres de la Commission scientifique indépendante des pharmaciens.
Décision portant nomination à la commission ad hoc
Décision n°2019/11 du 19/07/2019 portant nomination à la commission ad hoc prévue par la décision n°2019/10/DG du 19 juillet 2019.
Décision portant création d’une commission ad hoc participant à la mise en œuvre de la procédure de retrait d’enregistrement
Décision n°2019/10 du 19/07/2019 portant création d’une commission ad hoc participant à la mise en œuvre de la procédure de retrait d’enregistrement prévue à l’article R.4021-25 du code de la santé publique.  
Décision n°2019/09/DG du 19 juillet 2019 portant nomination et dénomination des memebres du Haut conseil du DPC et de la Commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie.
Décision n°2019/09/DG du 19 juillet 2019 portant nomination et dénomination des memebres du Haut conseil du DPC et de la Commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie
Decision n°2019/08/DG du 4 juin 2019 portant cessation de fonction des membres du Haut Conseil du développement professionnel continu
Decision n°2019/08/DG du 4 juin 2019 portant cessation de fonction des membres du Haut Conseil du développement professionnel continu
Décision n°2019/05/DG du 5 avril 2019 portant nomination et cessation de fonction des membres du Haut conseil du DPC et des CSI des médecins et des biologistes médicaux.
Décision n°2019/05/DG du 5 avril 2019 portant nomination et cessation de fonction des membres du Haut conseil du DPC et des CSI des médecins et des biologistes médicaux.
Avis du Comité d’Ethique de l’Agence nationale du développement professionnel continu concernant l’organisation d’actions de développement professionnel continu dans le cadre de manifestations à caractère scientifique sur le territoire national
Avis n°2018/01/CE du 17 décembre 2018 du Comité d’Ethique de l’Agence nationale du développement professionnel continu concernant l’organisation d’actions de développement professionnel continu dans le cadre de manifestations à caractère scie...
Note explicative du 6 mars 2019 relative à l’avis du 17 décembre 2018 du Comité d’Ethique
Note explicative relative à l’avis du 17 décembre 2018 du Comité d’Ethique de l’Agence nationale du développement professionnel continu (ANDPC) concernant l’organisation d’actions de DPC dans le cadre de manifestations à caractère scientifique s...