Textes fondateurs | Agence DPC

Dernière modification:

22/11/2016

Arrêté du 07 octobre 2016 portant nomination à l'Agence nationale du DPC - nominations de M. Eric HAUSHALTER, président de l'Assemblée générale et des membres nommés au titre de la Direction générale de la santé

Date de publication : JORF n°0243 du 18 octobre 2016 - Pour en savoir plus

Décrêt du 05 octobre 2016 relatif à l'attribution de missions dans le cadre du développement professionnel continu des professions de santé en l'absence de conseils nationaux professionnels

Date de publication : JORF n°0234 du 7 octobre 2016 - Pour en savoir plus

Arrêté du 14 septembre 2016 relatif aux critères d'enregistrement des organismes ou structures qui souhaitent présenter des actions de DPC auprès de l'Agence nationale du Développement Professionnel Continu et à la composition du dossier de présentation des actions

Date de publication : JORF n°0220 du 21 septembre 2016 - Pour en savoir plus

Arrêté du 07 septembre 2016 portant nomination à l'Agence nationale du développement professionnel continu - nomination des membres de l'Assemblée générale

Date de publication : JORF n°0210 du 09 septembre 2016 - Pour en savoir plus

Arrêté du 28 juillet 2016 portant approbation de la modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public "Agence nationale du développement professionnel continu"

Date de publication : JORF n°0179 du 03 août 2016 - Pour en savoir plus

Arrêté du 22 juillet 2016 portant nomination du président du Haut conseil du DPC des professions de santé - nomination du Dr Jean-François THEBAULT, président du Haut conseil du DPC

Date de publication : Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité n° 2016/8 du 15 septembre 2016 p57 - Pour en savoir plus

Arrêté du 13 juillet 2016 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé

Date de publication : Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité n° 2016/8 du 15 septembre 2016 p53 - Pour en savoir plus

Arrêté du 11 juillet 2016 portant nomination à l'Agence nationale du développement professionnel continu - nomination de Mme Michèle LENOIR-SALFATI, directrice genérale de l'Agence nationale du DPC

Date de publication : Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité n° 2016/7 du 15 août 2016 p107 - Pour en savoir plus

Décret n°2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé

Date de publication : JORF n°0160 du 10 juillet 2016 - Pour en savoir plus

Arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du Développement Professionnel Continu (DPC) des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018

Date de publication : JORF n°0292 du 17 décembre 2015 - Pour en savoir plus